Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les
présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi
n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,
les responsables du présent site internet
www.cuveemarcoul.fr & www.maisoncurtil.fr sont :
Editeur du Site :
SAS CURTIL Numéro de SIRET : 48178339700013
Responsable éditorial : SAS CURTIL
25 rue Pierre Curtil 02820 CORBENY
Téléphone : 0323224459
Email : marcoul@maisoncurtil.fr
Site Web : www.cuveemarcoul.fr & www.maisoncurtil.fr
Hébergement :
Hébergeur : GANDI SAS
63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE
Site Web : www.gandi.net
Développement :
SAS CURTIL
Adresse : 25 rue Pierre Curtil 02820 CORBENY
Site Web : www.cuveemarcoul.fr
CONDITIONS D’UTILISATION :
Ce
site (www.cuveemarcoul.fr) est proposé en différents langages web
(HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort
d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de
recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari,
Firefox, Google Chrome, etc…
SAS CURTIL met en œuvre tous les moyens
dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à
jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions
peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des
informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il
jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de
ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en
découler.
COOKIES :
Le site www.cuveemarcoul.fr
peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des
besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information
déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il
contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans
un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et
enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent
être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
LIENS HYPERTEXTES :
Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites
internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SAS CURTIL ne
dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses
sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et
sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour
responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du
contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des
informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage
qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation
incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs
conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les
visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien
en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de
SAS CURTIL.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur
souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet
de SAS CURTIL, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le
site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SAS
CURTIL se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans
avoir à en justifier sa décision.
SERVICES FOURNIS :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.cuveemarcoul.fr. SAS CURTIL s’efforce de fournir sur le site www.cuveemarcoul.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.cuveemarcoul.fr
ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont
donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur
mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site
www.cuveemarcoul.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible
et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut
toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez
une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de
bien vouloir le signaler par email, à l’adresse
contact@cuveemarcoul.fr, en décrivant le problème de la manière la plus
précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de
navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques
et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En
conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage
subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de
données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site
s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant
pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les
liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet
en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne
sauraient engager la responsabilité de SAS CURTIL.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tout le contenu du présent site www.cuveemarcoul.fr, incluant, de façon
non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations,
sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la
propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou
contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute
reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement
interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS CURTIL. Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit,
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les
propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en
justice à votre encontre.
LITIGES :
Les présentes conditions du site www.cuveemarcoul.fr
sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges
qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci
seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège
social de la société. La langue de référence, pour le règlement de
contentieux éventuels, est le français.
DONNÉES PERSONNELLES :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos
données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet
www.cuveemarcoul.fr.